Mobilité

 

Accord Groupe

25/11/2019 Accord Groupe relatif à la mobilité individuelle des salariés

 

Déplacements Professionnels

 

Accord Groupe

23/11/2021 Accord Groupe sur les déplacements professionnels
02/04/2024 Avenant n°2 à l'Accord Groupe sur les conditions de déplacements

 

Note Groupe Indemnités / Remboursements déplacements

2024 La note de Nicolas Flamant de 2024 sur les indemnités/remboursements
2022 La note de Pierre Groisy de 2022 sur les indemnités/remboursements

 

Accord Entreprise

01/06/2024 Revalorisation du montant des indemnités de site de la région parisienne - 2024
01/06/2024 Revalorisation du montant des indemnités de site de Toulouse et Bordeaux - 2024
01/03/2024 REMBOURSEMENT DES FRAIS EN METROPOLE ET HORS METROPOLE INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES
01/06/2023 ACCORD SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE TRANSFERT D’EQUIPES DU SITE CHOLET TSN VERS LE SITE DE CARQUEFOU TSN
12/05/2023 Mémo TSN pratiques Voyages Séminaires